Le_Francais_des_relations_internationales

Le Français des relations internationales

ТОМСКИЙ ГОСУДАРСТВЕННЫЙ УНИВЕРСИТЕТ Факультет Международные Отношения

Irina Iliachenko, Yrieix Bletton

Le français des relations internationales

Томск 2008

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Le Français des relations internationales

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Thèmes

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Le Français des relations internationales

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Le Français des relations internationales

les Élections présidentielles

Document 1 :

le Droit de vote

Apparu pour la première fois en France en 1791, le droit de vote ne fut longtemps qu’un privilège réservé à une minorité restreinte de la population française. Il est alors dévolu aux « citoyens actifs » de sexe masculin, âgés d’au moins 25 ans et payant une contribution directe équivalant à 3 journées de travail (le cens). De plus, ces citoyens ne votent que pour élire un collège de délégués, lesquels élisent ensuite les députés (suffrage indirect). Cette modalité sera supprimée en 1817.

La route vers le droit de vote tel que nous le connaissons aujourd’hui se fait progressivement. Le montant d’imposition requis est baissé d’un tiers (en 1830), puis les électeurs participent aux élections municipales (en 1831), puis cantonales (en 1833). Mars 1848 voit naître le suffrage universel masculin, tous les citoyens mâles âgés de plus de 21 ans peuvent désormais voter, à l’exclusion des militaires, des colons hors métropole...

(environ 9 millions d’électeurs). Le droit d'être élu est accordé à tout électeur de plus de 25 ans.

Il faudra attendre l'ordonnance du 21 avril 1944 (effective le 29 avril 1945, lors des élections municipales) pour que les femmes se voient reconnaître le droit de vote au même titre que les hommes, évolution permise par la reconnaissance de la société de l’importance croissante des femmes. Les différents conflits qui ensanglantent la France ont en effet conduit bien des femmes à assumer un rôle prépondérant dans la gestion de la cellule familiale, puisque la place des hommes en âge de se battre est au front.

Le principe de l’idéal démocratique « un homme, une voix » est ainsi affirmé. Des aménagements progressifs viennent se greffer depuis cette avancée majeure, comme l’élection au suffrage universel direct du Président de la République, l’abaissement de la majorité électorale à 18 ans (en 1975), la participation aux élections européennes (en 1979) et régionales (en 1986), la possibilité offerte aux résidents étrangers appartenant à un autre pays de l’Union Européenne de voter aux élections municipales de leur lieu de résidence (en 1998), la loi sur la parité (en 2000).

Quelques questions restent en suspens, comme celle du droit de vote des étrangers hors U.E. pour les élections locales ou les remèdes au désintérêt d'une partie de la population française pour la politique.

Voter n’est pas un droit, mais un devoir.

© Politique, 2007, tous droits réservés

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Document 2 :

le Système électoral

le Scrutin majoritaire à deux tour

L'objectif de ce mode de scrutin est de permettre l'élection d'un candidat au bout de deux tours de scrutins. Les candidats ayant obtenu le plus de voix sont admissibles au second tour, et celui qui y obtient le plus de voix est élu. Dans la très grande majorité des cas, la loi permet cependant à un candidat ayant rassemblé une majorité absolue de suffrages exprimés sur son nom au premier tour d'être directement élu.

Ce mode de scrutin est utilisé en France et dans bien d'autres pays pour l'élection présidentielle : un candidat ne peut être élu qu'avec une majorité absolue de suffrages exprimés, et si aucun ne remplit cette condition au premier tour, on organise un second tour de scrutin auquel ne sont admis que les deux premiers candidats. Au terme de ce processus, le président est donc forcément élu avec une majorité absolue de suffrages exprimés. C'est aussi ce mode de scrutin qui est utilisé en France pour les élections législatives, à ceci près que les candidats admissibles au second tour sont ceux ayant obtenu au moins 12,5 % des voix des inscrits sur les listes électorales. Il suffit donc d'une majorité relative de suffrages pour être élu au second tour. [...]

Le scrutin majoritaire à deux tours a des effets déformateurs sur la transcription des voix en sièges. Des alliances ou accords entre partis de sensibilité proche permettent cependant à de petits partis d'envoyer quelques députés siéger à la chambre basse, comme c'est le cas en France avec le Parti communiste français, qui jouit encore de ses alliances avec le Parti socialiste, et plus encore avec le Nouveau centre, qui ne doit la formation de son groupe parlementaire qu'à ses alliances avec l'UMP. Ce mode de scrutin sanctionne en revanche dûrement les partis ne bénéficiant d'aucune alliance : lors des élections législatives françaises de 1997, le Front national, avec environ 15 % des suffrages exprimés, n'avait obtenu qu'un seul siège. En 2007, le Mouvement démocrate, avec 7,6 % des suffrages exprimés, n'a eu que 3 sièges à l'Assemblée Nationale.

Aspects théoriques

Les différents systèmes de votes possèdent certains avantages et certains inconvénients. Pour déterminer le système de vote qui correspond le mieux à l'objectif de l'organisateur, ont été précisés des critères de systèmes de vote. Ils permettent de faciliter le choix de l'organisateur, mais il n'existe aucun système de vote vérifiant tous les critères inventoriés.

Il est impossible de dire que tel ou tel système de vote est LE système parfait, car certaines des caractéristiques, qui font qu'un système est bon, sont contradictoires. Si, par exemple, un candidat est extrêmement apprécié par la majorité des électeurs, mais aussi extrêmement haï par les autres ; cela fait-il de lui un meilleur ou un pire candidat que celui qui serait modérément apprécié par tous ? Les systèmes de vote ont chacun une vision différente de ce type de problèmes.

Kenneth Arrow a reçu le Prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel, en 1972, pour avoir démontré, dans sa thèse de 1951, l'impossibilité de transformer des préférences individuelles en choix collectif sans violer au moins une des conditions suivantes :

−Le système de vote doit toujours aboutir.

−Toutes les éventualités doivent pouvoir se réaliser.

−Pas de dictature : le système ne doit pas tenir compte des choix d'un individu au détriment des autres.

−Si un votant améliore le rang d'une option, cela ne doit jamais la désavantager.

−Ôter un candidat (autre qu'un gagnant) ne doit pas changer le résultat du vote.

En fait, tous les différents systèmes violent de différentes façons ces conditions.

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Beaucoup trouvent que la méthode [mise au point par le français] Condorcet reste suffisamment bonne, car elle ne viole que de façon mineure un critère parmi les moins importants.

Wikipedia ®, extrait de l'article « Système de vote », 2 janvier 2008

Document 3 :

Le Système politique français :

(source Wikipedia ®, 2008)

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Document 4 :

Élections, politique, France le Scrutin absolutiste

Qualifié de « monarque républicain » par les uns, de « gardien de la stabilité institutionnelle » par d’autres, le président de la République est, en tout état de cause, la « clé de voûte » de la Constitution française du 4 octobre 1958. Passionnément discutées lors de leur avènement, les institutions apparaissent peu dans le débat électoral de 2007. Pourtant, elles forment les rouages de la démocratie. Or celle-ci traverse une crise.

Très marqué par l’impuissance du président Albert Lebrun en 1940 et par l’effondrement rapide des institutions de la IIIe République, Charles de Gaulle souhaitait garantir la continuité de l’Etat contre les aléas de la vie politique et des événements internationaux. C’est pourquoi il tenait à ce que le président, qualifié d’« arbitre », conserve un mandat plus long que celui des députés (sept ans, contre cinq ans) et qu’il détienne des pouvoirs propres. Le général fut le premier président de la Ve République.

Hybride, celle-ci conserve des éléments-clés du système parlementaire (la responsabilité du gouvernement devant les députés, et sa contrepartie : la possibilité pour le chef de l’Etat de dissoudre l’Assemblée nationale), mais emprunte également au régime présidentiel. Elle confère au locataire de l’Elysée des compétences propres (organisation d’un référendum, choix du premier ministre, dissolution) auxquelles la pratique a ajouté un « domaine réservé » en matière de politique étrangère. L’article 16 permet même au chef de l’Etat, en cas de crise grave, de concentrer tous les pouvoirs pour une période déterminée (possibilité utilisée lors du putsch d’Alger en 1961).

A l’époque, François Mitterrand, Pierre Mendès France et le parti communiste s’étaient vigoureusement opposés à un régime qualifié de « césariste ». Principales pièces du dossier à charge : l’article 16, la soumission de la représentation nationale (le « parlementarisme rationalisé » cher à Michel Debré) et le bicéphalisme de l’exécutif, qui permet au président d’échapper au contrôle d’une assemblée qu’il peut dissoudre. Plus tard, la cohabitation montrera que le chef de l’Etat peut rester en fonctions malgré un désaveu populaire.

En 1962, l’idée d’élire, de plus, le président au suffrage universel direct – et non plus de le désigner par un collège de grands électeurs – devait raviver le débat institutionnel. Les responsabilités politiques du président de la République imposaient, aux yeux du général de Gaulle, qu’il soit choisi directement par les Français. Il lui semblait important, en outre, que celui qui peut déclencher le feu nucléaire soit responsable devant la nation. Décidée après l’attentat du Petit-Clamart, où de Gaulle avait failli perdre la vie, cette réforme fut adoptée en contournant la représentation nationale. Elle fut, hors des procédures constitutionnelles prévues, soumise au référendum : le « oui » l’emporta (62 %). Accusé par certains parlementaires d’avoir violé la loi fondamentale, et taxé de bonapartisme, le chef de l’Etat était approuvé par le peuple.

Les institutions de la Ve République sont le produit des circonstances (crise algérienne) et de la pensée d’un homme marqué par une vision quelque peu transcendantale de la France. Mais elles font aussi partie de la quête du régime idéal que la France a entamée en 1791. Comment concilier représentation du peuple et stabilité du pouvoir ? Aucune réponse simple ne peut être donnée à ces interrogations. Depuis la Révolution, le pays a connu quatorze régimes constitutionnels. Cela peut sembler beaucoup, mais, si les Etats-Unis se vantent de n’avoir connu qu’une Constitution, celle-ci a été beaucoup amendée.

Tous les successeurs du général de Gaulle, y compris Mitterrand, se sont accommodés du régime. Et le premier ministre socialiste Lionel Jospin, en inversant le calendrier électoral en 2002 – les législatives suivant la présidentielle –, a confirmé la

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prééminence institutionnelle du chef de l’Etat. Toutefois, aujourd’hui, les institutions de la Ve République font l’objet de critiques renouvelées. Ses détracteurs estiment qu’elle n’a retenu des régimes présidentiel et parlementaire que leurs défauts. Elle instaurerait notamment un pouvoir personnel irresponsable, hors d’atteinte des élus de la nation. Qu’elle ait été révisée dix-neuf fois est peut-être le signe d’une insatisfaction grandissante. [...] L’élection du président au suffrage universel direct favorise la personnalisation des débats, contribue à leur pauvreté, et légitime la dérive autoritaire des institutions.

par André Bellon, © Le Monde diplomatique, édition de mars 2007

Document 5 :

Flou des propositions sur les dossiers-clés de la politique étrangère

Une présidentielle loin du monde

La politique étrangère, dit-on, ne fait pas gagner une élection ; tout au plus peut-elle la faire perdre. C’est pourquoi les candidats à la présidentielle française entretiennent le flou sur les questions les plus brûlantes du moment : l’Iran et la Palestine. Les enjeux internationaux, pourtant cruciaux dans le monde de l’après-guerre froide, les mobilisent peu. Pour tous, en revanche, la défense des droits de l’homme doit constituer le critère premier de leur action extérieure. N’est-ce pas un peu court ?

« La politique étrangère n’est pas un luxe. La France va en avoir plus que jamais besoin », écrit M. Hubert Védrine dans son dernier essai (1). L’ancien ministre des affaires étrangères dresse un tableau lucide des multiples dossiers « chauds » – certains sont de véritables bombes politiques à retardement – sur lesquels le prochain gouvernement français, comme tous les autres, devra prendre position. Il évoque notamment l’engrenage pouvant conduire à un « choc des civilisations » (2).

Il est significatif que, dans les programmes des candidats à l’élection présidentielle, la politique étrangère et la défense apparaissent le plus souvent en queue de liste, et en association avec les questions européennes. Les deux sujets sont effectivement connexes, puisque des politiques étrangères nationales peuvent être mutualisées au niveau européen, et que la Commission de Bruxelles dispose de représentations autonomes dans plus d’une centaine de pays. Connexes aussi, car la politique commerciale et la politique agricole commune, qui, depuis des décennies, sont des compétences exclusives de l’Union européenne, ne peuvent pas être détachées des négociations politiques et diplomatiques des Etats membres avec les pays tiers.

Mais les deux sujets sont aussi distincts en ce que l’Union encadre surtout très strictement les politiques intérieures. Les Vingt-Sept ne disposent déjà plus des deux leviers économiques que sont les politiques monétaire et budgétaire. La fiscalité, en théorie toujours du ressort des Etats, tend, dans les faits, à s’uniformiser par le bas sous la pression de la concurrence intracommunautaire. Et les quelque quatre-vingt mille pages de l’« acquis communautaire » (traités, directives, décisions, règlements, jurisprudence) formatent la quasi-totalité des activités nationales.

En bonne logique, le chapitre Europe devrait donc figurer en exergue de tous les programmes électoraux, dans la mesure où c’est seulement dans les interstices des politiques communes que se situent les marges de manœuvre pour des actions nationales. Sans complète remise à plat de ces politiques, et par conséquent sans renégociation du contenu même des traités, de nombreuses mesures égrenées dans les catalogues de propositions des uns et des autres sont dénuées de toute portée effective.

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Des bribes de vision géostratégique

On peut citer, parmi celles avancées par les candidats partisans du « oui » au traité constitutionnel européen rejeté le 29 mai 2005 – qui les aurait pourtant rendues impossibles ! –, le refus du dumping fiscal formulé par M. Nicolas Sarkozy (Union pour un mouvement populaire, UMP) (3). Cette thèse est vaguement reprise par M. François Bayrou (Union pour la démocratie française, UDF), favorable à une harmonisation de la fiscalité européenne. On peut aussi citer la demande des Verts et de leur candidate, Mme Dominique Voynet, de « réserver l’accès au marché européen aux produits et services qui respectent au minimum les conventions de l’Organisation internationale du travail dans leur phase de production et de transport » ; la mesure n° 89 (sur 100) du pacte présidentiel de Mme Ségolène Royal (Parti socialiste, PS), visant à inscrire dans les statuts de la Banque centrale européenne (BCE) l’objectif de croissance-emploi. Mme Voynet va plus loin, qui propose de revenir sur l’indépendance de la BCE.

Ces mesures, et bien d’autres, qui remettent ouvertement en cause le contenu des traités, conditionnent bon nombre de politiques économiques et sociales préconisées par ailleurs par ces mêmes candidats. Aucun d’entre eux ne précise toutefois ce qui se passerait si elles n’étaient pas entérinées par les vingt-six autres Etats membres de l’Union, hypothèse pourtant hautement probable...

Peu diserts sur cette question majeure, ces candidats, comme la majorité des autres, le sont à peine davantage sur la politique étrangère qu’ils auraient à mettre en œuvre en cas d’élection. Pour la plupart, ils en restent au niveau de généralités agrémentées de quelques bribes de vision géostratégique. Il n’est qu’en apparence paradoxal que les propositions les plus construites et les plus nombreuses émanent de candidats qui n’ont aucune chance d’accéder à l’Elysée : M. Olivier Besancenot (Ligue communiste révolutionnaire, LCR), M. José Bové et Mme Marie-George Buffet (« gauche populaire et antilibérale »), qui, pour ne prendre que cet exemple, sont les seuls (4) à recommander la sortie ou l’émancipation de la France de l’Organisation du traité de l’atlantique nord (OTAN), voire la dissolution de cette organisation. Mme Royal, pour sa part, se borne à demander de « résister aux tropismes d’extension permanente des champs d’action et des domaines d’intervention de l’OTAN ».

D’une manière générale, les candidats des principaux partis de gouvernement (UMP, UDF et PS) s’en tiennent à des postures de principe, mais ils ne peuvent cependant faire l’économie de quelques précisions sur au moins trois grandes questions que l’actualité leur impose : les relations avec les Etats-Unis, les conflits du Proche-Orient et la présence de la France en Afrique.

Le « lien transatlantique », surtout après la débâcle irakienne et la victoire des démocrates aux élections de mi-mandat de novembre dernier aux Etats-Unis, est un sujet hautement sensible. A la lecture des programmes et des déclarations, il semble que toute inclination atlantiste soit, du moins en paroles, devenue taboue pour l’ensemble de l’éventail politique. La question ne se posait pas pour les candidats de la « gauche de la gauche », ni pour M. Philippe de Villiers (Mouvement pour la France, MPF) et M. JeanMarie Le Pen (Front national). Dans leur programme, les Verts et Mme Voynet ne disent rien sur ce sujet, mais ne peuvent pas être suspectés de sympathie particulière pour l’Amérique de M. George W. Bush, véritable contre-modèle pour l’écologie politique. En revanche, les positions de M. Bayrou, de Mme Royal et surtout de M. Sarkozy étaient plus attendues.

M. Bayrou et le PS ont condamné, à l’époque, l’invasion de l’Irak. La campagne électorale leur a permis d’actualiser leurs critiques. Ainsi, M. Bayrou affirme : « J’ai approuvé la position définie par le président Chirac et défendue par Dominique de Villepin. La France n’a pas été arrogante, elle a été fidèle à elle-même. » Mme Royal a également apprécié positivement la politique suivie par M. Jacques Chirac.

Sur ce dernier point, elle s’est démarquée des positions prises par un de ses concurrents pour l’investiture du PS, M. Dominique Strauss-Kahn, qui, en dénonçant le

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